Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : janvier 2025

Article 1 - Informations légales

Éditeur : LALLEMAND Camille Anthony
Statut : Particulier - Non commercial
Email : contact@koarchery.com
Site web : KoArchery
Numéro SIRET et adresse seront complétés après finalisation des papiers administratifs

Article 2 - Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à tous les services proposés par KoArchery, plateforme complète dédiée à tous les acteurs de l'archerie : archers, coachs/entraîneurs et clubs.

Article 3 - Services proposés

Clubs

• Gestion des membres
• Organisation d'événements internes
• Planification des entraînements
• Messagerie interne équipe
• Suivi administratif

Archers

• Suivi des performances
• Analyse des tirs
• Progression personnalisée
• Suivi compétitions FFTA
• Messagerie avec coachs et admin
• Historique des résultats

*Les compétitions FFTA sont gérées par la Fédération. KoArchery permet uniquement le suivi et l'affichage des résultats.

Entraîneurs

• Gestion des élèves
• Outils d'analyse
• Planification des séances
• Messagerie avec archers et admin
• Suivi de progression

Article 4 - Inscription et accès

L'inscription sur la plateforme est gratuite et se fait via :

•Authentification Google

L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à maintenir ses données à jour.

Article 5 - Tarifs et paiements

Fonctionnalité en développement

Les paiements ne sont actuellement pas actifs sur la plateforme. Cette section sera mise à jour une fois les fonctionnalités de paiement implémentées.

Moyens de paiement prévus :

Stripe - Paiements par carte bancaire

PayPal - Paiements en ligne sécurisés

Types d'abonnements prévus :

Archers

Gratuit + Premium

Coachs

Gratuit + Premium

Clubs

Premium uniquement

Article 6 - Obligations de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à :

•Utiliser la plateforme conformément à sa destination
•Ne pas porter atteinte aux droits de tiers
•Respecter la confidentialité des données des autres utilisateurs
•Ne pas tenter d'accéder aux données non autorisées
•Signaler tout dysfonctionnement ou violation constatée

Article 7 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments de la plateforme KoArchery (design, code, logos, textes, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et appartiennent à LALLEMAND Camille Anthony.

Les utilisateurs conservent la propriété de leurs données personnelles et des contenus qu'ils créent sur la plateforme.

Article 8 - Protection des données

La protection des données personnelles est assurée conformément à notre Politique de Confidentialité, notre politique RGPDet au règlement européen.

Hébergement sécurisé : Vos données sont hébergées par Supabase, conforme RGPD, sur des serveurs situés dans l'Union européenne.

Article 9 - Responsabilité

KoArchery s'efforce de fournir un service de qualité mais ne peut garantir :

•L'absence totale d'interruptions ou de dysfonctionnements
•La compatibilité avec tous les équipements et navigateurs
•L'exactitude absolue de toutes les données affichées

L'utilisateur utilise la plateforme sous sa propre responsabilité.

Article 10 - Résiliation

L'utilisateur peut supprimer son compte à tout moment depuis son espace personnel. Cette suppression entraîne la suppression de ses données personnelles, conformément à notre politique de confidentialité.

KoArchery se réserve le droit de suspendre ou fermer un compte en cas de non-respect des présentes conditions.

Article 11 - Droit applicable et juridiction

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 12 - Contact

Pour toute question concernant ces conditions générales de vente :

Email : contact@koarchery.com

Responsable : LALLEMAND Camille Anthony